Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOPE
FNSEA (Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles)

Numéro de dépôt :
4663194
Date de dépôt :
03/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2030
KOPE de FNSEA (Fédération Nationale des Syndicats d\'Exploitants Agricoles

Présentation de la marque KOPE

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par FNSEA (Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est FNSEA (Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles) domicilié(e) 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNSEA, Monsieur CLEMENT FAURAX domicilié(e) 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France.

La marque KOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOPE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.

FNSEA (Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRENEURS PAR NATURE , fdsea , L'INFORMATION AGRICOLE , PHYTO MIEUX , udsea , L'AGRICULTURE, DES METIERS À LA MODE. , JE SUIS BIEN DANS MON ASSIETTE , SEA "LOCAL" (Syndicat d'Exploitants Agricoles "nom du territoire") , Accompagnement Stratégie Comité de Liaison des Centres Partenaires , FNSEA


FNSEA (Fédération Nationale des Syndicats d'Exploitants Agricoles) - 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France


FNSEA, Monsieur CLEMENT FAURAX - 11 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'imprimerie ; cartes ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.